ANNEXES: Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES)

La Bibliothèque de la Fondation Haïti Maritime respecte la propriété intellectuelle et ne revendique aucun droit d’auteur sur les documents inclus dans cette collection. La Fondation s’efforce de ne diffuser que des publications mises à disposition du public sous une licence ouverte telle que Creative Commons ou toute autre licence équivalente.

Certains documents hébergés dans la Bibliothèque peuvent être protégés par des droits d’auteur additionnels. Ces documents peuvent cependant être rendus accessibles en vertu des exceptions d’utilisation équitable prévues par la Loi sur le droit d’auteur du Canada (LRC 1985, ch. C-42), strictement à des fins de recherche, d’étude privée, d’enseignement ou à d’autres fins permises.

Il incombe aux utilisateurs de vérifier le statut juridique des droits d’auteur avant de réutiliser, reproduire ou publier un document pour des usages dépassant ceux autorisés par l’utilisation équitable ou par toute autre exception prévue par la loi.

Si vous êtes titulaire de droits d’auteur et estimez que vos droits ont été enfreints par un document diffusé dans la Bibliothèque de la Fondation Haïti Maritime, veuillez nous en informer à l’adresse bibliotheque-library@haiti-maritime.org. Nous prendrons toutes les mesures nécessaires assurer le respect de tous les droits associés à cette œuvre,